Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 04750 posée par M. Jacques Mossion

Développement de la production d'éthanol

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1987
Pertinence
Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

Réponse du ministère : Handicapés

16/06/1988
Pertinence
Question n° 01057 posée par M. Jean Pourchet

Réinsertion des travailleurs après une maladie grave

Réponse du ministère : Travail

28/07/1988
Pertinence
Question n° 01309 posée par M. Jean Francou

Emploi des travailleurs handicapés dans le bâtiment et les travaux publics

Réponse du ministère : Handicapés

25/08/1988
Pertinence
Question n° 02949 posée par M. Louis Mercier

Obligation d'emploi des travailleurs handicapés faite aux associations et services d'aide sociale

Réponse du ministère : Handicapés

05/01/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20141 posée par M. Jacques Rocca Serra

Etablissements et services publics sociaux

La question est caduque

30/01/1997
Pertinence
Question n° 18749 posée par M. Hervé Maurey

Simplification de la procédure de reconnaissance de la qualité de travailleurs handicapés

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 11766 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11832 posée par Mme Élisabeth Doineau

Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 19257 posée par M. Jean-Pierre Moga

Travailleurs handicapés touchés par la crise sanitaire, économique et sociale

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence