Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 26275 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 23028 posée par Mme Annick Billon

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne

Discrimination relative au handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21115 posée par M. Jean Hingray

Dérive inquiétante de la gestion des accompagnants des élèves en situation de handicap et détresse des familles concernées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/02/2021
Pertinence
Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau

École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

14/01/2021
Pertinence