Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 01188 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans dans le contexte de l'épidémie de covid-19

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 02865 posée par M. Olivier Cigolotti

Difficultés du personnel des établissements médicaux-sociaux

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

29/09/2022
Pertinence
Question n° 03115 posée par M. Hervé Maurey

Santé périnatale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/10/2022
Pertinence
Question n° 03300 posée par M. Hervé Maurey

Exonération du forfait « patient urgences » pour les personnes situées en zones sous-dotées

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence
Question n° 0265S posée par M. Olivier Cigolotti

Aide à la vie partagée

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

24/11/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25113 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la prestation de santé à domicile

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 25491 posée par Mme Annick Billon

Revalorisation des grilles salariales dans les structures dédiées aux handicaps en Vendée

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 26368 posée par M. Hervé Maurey

Exonération du forfait « patient urgences » pour les personnes situées en zones sous-dotées

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 27510 posée par M. Hervé Maurey

Exonération du forfait « patient urgences » pour les personnes situées en zones sous-dotées

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence