Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 26396 posée par M. Yves Détraigne

Modalités de prises en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26275 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne

Discrimination relative au handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

22/04/2021
Pertinence
Question n° 17795 posée par M. Yves Détraigne

Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/09/2020
Pertinence
Question n° 15945 posée par M. Yves Détraigne

Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

07/05/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23669 posée par M. Yves Détraigne

Violence conjugale et handicap

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 19486 posée par M. Yves Détraigne

Journée internationale des personnes handicapées

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 10800 posée par M. Yves Détraigne

Situation des personnes handicapées

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence