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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 262 trouvées
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Question n° 01004 posée par M. André Bohl
Lutte contre la pauvreté
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01063 posée par M. André Diligent
Lutte contre la nouvelle pauvreté et crédits non utilisés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01478 posée par M. Marcel Rudloff
Affectation des crédits destinés à la lutte contre la pauvreté
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00056 posée par M. Guy Robert
Commerce ambulant et protection du consommateur
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 06061 posée par M. Claude Huriet
Situation des insuffisants rénaux au regard de la taxe d'habitation
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 17576 posée par M. Philippe Arnaud
Politique en faveur des handicapés et politique de lutte contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18470 posée par M. Louis Moinard
Amalgame entre politique de l'exclusion et politique du handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18714 posée par M. Denis Badré
Statut des personnes en situation de précarisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35920 posée par M. Philippe Arnaud
Politique en faveur des handicapés et politique de lutte contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37330 posée par M. Denis Badré
Statut des personnes en situation de précarisation
La question est caduque
Pertinence