Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
-
Question n° 02941 posée par M. Edouard Le Jeune
Mesures de réadaptation, de rééducation et de reclassement des personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00814 posée par M. Louis De Catuelan
Ressources des personnes handicapées adultes
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 00952 posée par M. Pierre Vallon
Placement des adultes handicapés : répartition des compétences
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 01661 posée par M. Louis Moinard
Problèmes des personnes handicapées mentales
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 07730 posée par M. Raymond Bouvier
Versement du complément de rémunération versé aux travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08048 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Garantie de ressources des adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08307 posée par M. Louis De Catuelan
Ressources des personnes handicapées adultes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08420 posée par M. Jacques Golliet
Complément de rémunération des adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03577 posée par M. Louis De Catuelan
Ressources des personnes handicapées adultes
La question est caduque
Pertinence