Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
-
Question n° 00582 posée par M. Jean Cauchon
Projet d'aménagement d'un atelier protégé à Coulombs (Eure-et-Loir): aide de l'Etat
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00736 posée par M. Jean Colin
Fonction publique: constitution d'une retraite maximale pour les handicapés
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 01630 posée par M. Jacques Mossion
Handicapés civils reclassés dans la fonction publique
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 02961 posée par M. Henri Le Breton
Développement des ateliers protégés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03033 posée par M. Guy Male
Allocation aux adultes handicapés: valeur d'un revenu de compensation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 07730 posée par M. Raymond Bouvier
Versement du complément de rémunération versé aux travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08048 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Garantie de ressources des adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08420 posée par M. Jacques Golliet
Complément de rémunération des adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01123 posée par M. Pierre Vallon
Intégration sociale des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20141 posée par M. Jacques Rocca Serra
Etablissements et services publics sociaux
La question est caduque
Pertinence