Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 15945 posée par M. Yves Détraigne

Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 17795 posée par M. Yves Détraigne

Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/09/2020
Pertinence
Question n° 20959 posée par M. Jean Hingray

Pour une allocation aux adultes handicapés indépendante des revenus du conjoint

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

18/02/2021
Pertinence
Question n° 23332 posée par M. Jean-Marie Janssens

Places en établissements pour les adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/06/2021
Pertinence
Question n° 23494 posée par M. Yves Détraigne

Diagnostic et prise en charge de l'autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

24/06/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20537 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance et intégration des personnes de petite taille

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog

Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27567 posée par M. Yves Détraigne

Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27720 posée par M. Jean-Pierre Moga

Inclusivité de notre société

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence