Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
-
Question n° 00303 posée par M. Yves Détraigne
Transcription des livres en braille
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 00432 posée par M. Yves Détraigne
Recherche sur la maladie de Charcot
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 00436 posée par M. Yves Détraigne
Pour une école inclusive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0051S posée par Mme Dominique Vérien
Avenir du centre d'appels d'urgence de l'Yonne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00727 posée par Mme Annick Billon
Revalorisation des grilles salariales dans les structures dédiées aux handicaps en Vendée
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 02598 posée par Mme Sonia de La Provôté
Projet de réforme relatif aux modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 03306 posée par M. Yves Détraigne
Situation des établissements et services sociaux et médico-sociaux du secteur privé non lucratif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05776 posée par Mme Christine Herzog
Autorisations complémentaires nécessaires à l'ouverture du village de l'autonomie et du handicap à Faulquemont en Moselle
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06438 posée par M. Yves Détraigne
Situation des établissements d'accueil des jeunes enfants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07337 posée par M. Yves Détraigne
Maltraitance des candidats porteurs de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence