Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 18423 posée par M. André Bohl

    Forfait hospitalier des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16676 posée par M. André Bohl

    Gel des crédits destinés à financer les services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17127 posée par M. André Bohl

    Forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17128 posée par M. André Bohl

    Recensement des bénéficiaires d'emploi des handicapés dans les collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18465 posée par M. André Bohl

    Création d'établissements d'accueil pour personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07596 posée par M. André Bohl

    Calcul de la garantie de ressources des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne