Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 07081 posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation des handicapés mentaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00524 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des handicapés mentaux

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13298 posée par M. Edouard Le Jeune

    Modification de la législation concernant les traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01263 posée par M. Jean Pourchet

    Situation des victimes de traumatismes crâniens

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05026 posée par M. Edouard Le Jeune

    Evolution de la loi d'orientation du 30 juin 1975 en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20979 posée par M. Jean Pourchet

    Législation concernant les victimes de traumatismes crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23622 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Application de la loi du 11 février 2005

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26928 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Droit des élèves handicapés à l'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08255 posée par M. Yves Détraigne

    Inclusion scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne