Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 01346 posée par M. Hervé Maurey

    Décret « tertiaire »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24131 posée par Mme Christine Herzog

    Situation d'une commune entourée par des parcs éoliens

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24145 posée par Mme Christine Herzog

    Éoliennes proches d'une commune

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25056 posée par Mme Christine Herzog

    Éoliennes proches d'une commune

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2074G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Rapport RTE et avenir du mix énergétique français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14825 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aides aux véhicules moins polluants en agriculture

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16874 posée par Mme Françoise Férat

    Arbitrages sur les règles et labels de rénovation énergétique des bâtiments

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10413 posée par M. Hervé Maurey

    Révision du mode de calcul du diagnostic de performance énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible