Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0229S posée par M. Jacques Machet

    Politique de l'emploi en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0750S posée par M. Jacques Machet

    Réglementation applicable aux ateliers protégés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0445S posée par M. Philippe Nogrix

    Inquiétudes des familles d'enfants lourdement handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1233S posée par Mme Roselle Cros

    Cure thermale et résidents handicapés en établissement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0606S posée par Mme Muguette Dini

    Handicapés et insertion professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0794S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Revalorisation salariale des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible