Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 18716 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Librairies condamnées à rester fermées pendant la deuxième vague du confinement

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18877 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du monde forain

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18555 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Mise en place d'un plan de sauvegarde massif pour les acteurs de la filière événementielle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18251 posée par M. Yves Détraigne

    Aides aux salles de cinéma indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16519 posée par M. Pascal Martin

    Situation des guides conférenciers de la Seine-Maritime aggravée depuis la crise sanitaire de Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25517 posée par M. Yves Détraigne

    Appel lancé par les 1500 labels indépendants en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte