Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0274G posée par M. Cyril Pellevat

Effets de la hausse des prix de l'énergie sur les stations de ski

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

02/03/2023
Pertinence
Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne

Sauver le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 0296S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

29/03/2018
Pertinence
Question n° 09002 posée par M. Yves Détraigne

Terrain de golf et taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse du Ministère chargé du budget

07/11/2013
Pertinence
Question n° 08351 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Taxe foncière des golfs

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

26/09/2013
Pertinence