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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne
Sauver le sport amateur
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 09002 posée par M. Yves Détraigne
Terrain de golf et taxe foncière sur les propriétés bâties
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 26022 posée par M. Yves Détraigne
Secteur des loisirs indoor
La question est caduque
Pertinence