Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 03362 posée par M. Hervé Maurey

    Stages en zones rurales pour les étudiants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03417 posée par Mme Françoise Férat

    Financement de l'éducation à l'alimentation auprès de la jeunesse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05484 posée par Mme Annick Jacquemet

    Risques sanitaires inhérents à la sédentarisation croissante des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08725 posée par M. Michel Canévet

    Parcoursup et orientation secteur sanitaire et social

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 12784 posée par M. Laurent Lafon

    Violences sexuelles en études de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16849 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Soutien à la formation aux métiers de l'intervention sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17577 posée par Mme Dominique Vérien

    Décret d'application des stages en zones sous-dotées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18167 posée par M. Jean-François Longeot

    Indemnisation des stages infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19108 posée par M. Yves Détraigne

    Formation initiale des audioprothésistes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses