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605 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 463 trouvées

  1. Question n° 0478G posée par M. Alain Dufaut

    Conséquences sur l'économie française de la hausse du prix du pétrole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

    Perspectives de développement de la méthanisation agricole

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19497 posée par Mme Françoise Férat

    Prix de l'énergie et difficultés des producteurs maraîchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0547G posée par M. Jacques Peyrat

    Prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20186 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Conséquences de la hausse des prix des carburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 142 trouvées

  1. Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux

    Fermeture du site Alstom de Vélizy

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0010S posée par M. Claude Biwer

    Libéralisation des marchés de l'énergie

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06401 posée par M. Marcel Deneux

    Démantèlement des éoliennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06402 posée par M. Marcel Deneux

    Couleur des éoliennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11567 posée par M. Christian Gaudin

    Situation fiscale du fioul domestique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

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