Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 00636 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Activité entrepreunariale des bénéficiaires de l'allocation adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 02187 posée par M. Laurent Lafon
Accès à l'emploi des personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 05944 posée par Mme Annick Billon
Avenir des entreprises adaptées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 08438 posée par M. Yves Détraigne
Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 08524 posée par Mme Valérie Létard
Impacts de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 18749 posée par M. Hervé Maurey
Simplification de la procédure de reconnaissance de la qualité de travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20087 posée par M. Yves Détraigne
Situation professionnelle des parents d'enfants dits « différents »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24492 posée par M. Hervé Maurey
Simplification de la procédure de reconnaissance de la qualité de travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11610 posée par Mme Françoise Gatel
Évolutions envisagées des établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11766 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence