Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24574 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Passe sanitaire applicable aux médiathèques et bibliothèques publiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24621 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21797 posée par M. Jean Hingray

    Réouverture de lieux de spectacle semi-ouverts ou bénéficiant d'une ventilation naturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21546 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Réouverture des cinémas

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1637S posée par M. Michel Canévet

    Expérimentation culturelle dans les régions à faible taux d'incidence de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1596S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Situation de précarité des intermittents du spectacle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1223S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15304 posée par M. Jean-Claude Luche

    Baisse des recettes publicitaires dans la presse écrite liée à la crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte