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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 25160 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau
Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 21566 posée par M. Christian Namy
Situation des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne
Plan de relance pour le sport amateur
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1541G posée par M. Philippe Folliot
Avenir du sport amateur et professionnel
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24557 posée par M. Olivier Cigolotti
Compléments alimentaires et risques pour la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne
Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne
Application du passe vaccinal aux compétitions sportives
La question est caduque
Pertinence