Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 2257G posée par M. Michel Canévet

Difficultés de mise en oeuvre du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2051G posée par M. Rémy Pointereau

Situation des urgentistes dans le Cher

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23454 posée par M. Loïc Hervé

Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/06/2021
Pertinence
Question n° 22030 posée par Mme Françoise Férat

Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière affectés à une structure mobile d'urgence et de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21587 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des équipes paramédicales des services de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23496 posée par M. Yves Détraigne

Temps de travail des praticiens hospitaliers et des internes des hôpitaux

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 19693 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des rémunérations du personnel hospitalier

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18198 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des rémunérations du personnel hospitalier

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 18253 posée par M. Jean-Pierre Moga

Situation des soignants en France pour faire face à la Covid-19

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence