Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 03023 posée par M. Jean-Pierre Moga

Aggravation de l'état des soignants

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/10/2022
Pertinence
Question n° 0325G posée par M. Jean-Pierre Moga

Impact de la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé sur les petits hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

30/03/2023
Pertinence
Question n° 06123 posée par M. Jean-Pierre Moga

Comptabilisation d'astreintes effectuées par les internes de médecine le samedi après-midi

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06494 posée par M. Jean-Pierre Moga

Issue des négociations conventionnelles entre les masseurs-kinésithérapeutes et l'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/04/2023
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 12418 posée par M. Jean-Pierre Moga

Inscription du dafalgan codéiné au répertoire des médicaments génériques

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 18253 posée par M. Jean-Pierre Moga

Situation des soignants en France pour faire face à la Covid-19

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 18254 posée par M. Jean-Pierre Moga

Mise en place du plan renforcé contre la Covid-19

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 18550 posée par M. Jean-Pierre Moga

Attribution de la prime dite Covid aux personnels exerçant dans le secteur des soins et des services aux domiciles

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18717 posée par M. Jean-Pierre Moga

Malades atteints de la maladie de Lyme

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses