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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat
Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat
Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13721 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accès au minimum vieillesse
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14538 posée par M. Philippe Nogrix
Cotisations URSSAF concernant les commissaires enquêteurs
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Financement de la formation des médecins de montagne
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 07301 posée par M. André Vallet
Statut des assistantes maternelles employées par les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16280 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Situation des médecins de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard
Dépistage du cancer du col de l'utérus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16303 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Préoccupations du CODERPA de la Haute-Savoie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17196 posée par M. Jean-Claude Merceron
Campagnes d'information pour lutter contre le développement de l'obésité
La question est caduque
Pertinence