Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02784 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Campagne préventive de distribution des pastilles d'iode

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03785 posée par M. Yves Détraigne

    Allaiter dans la sphère publique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04124 posée par M. Jean-François Longeot

    Contrebande de tabac

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04764 posée par M. Hervé Maurey

    Délais pour les crémations

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05529 posée par Mme Annick Jacquemet

    Drogues et sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04707 posée par M. Yves Détraigne

    Consommation de cannabidiol et conduite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07222 posée par M. Yves Détraigne

    Consommation de cannabidiol et conduite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10097 posée par M. Hervé Maurey

    Stricte limitation de l'octroi des cartes mobilité inclusion de stationnement à une situation de handicap moteur

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10652 posée par M. Hervé Maurey

    Appui des communes rurales dans la lutte contre le narco-trafic

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11350 posée par M. Hervé Maurey

    Stricte limitation de l'octroi des cartes mobilité inclusion de stationnement à une situation de handicap moteur

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte