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381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 285 trouvées
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Question n° 16785 posée par M. Yves Détraigne
Difficultés rencontrées par les collectivités locales de plus de 1 000 habitants pour recruter du personnel de surveillance des élèves hors temps scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 0501G posée par M. André Vallet
Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence
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Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini
Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20756 posée par M. André Vallet
Raisons de la procédure d'urgence d'homologation du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17767 posée par M. Hervé Maurey
Accès des personnes handicapées aux TICs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard
Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04178 posée par M. Hervé Marseille
Problème d'interconnexion sur internet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05226 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Délimitation de la zone de recherche et de développement du pôle de compétitivité Lyon Urban Truck&Bus 2015
La question est caduque
Pertinence