Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08234 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Dispositif « Mon Parcours Psy »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06240 posée par M. Yves Détraigne

    Développement de la téléconsultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02122 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge de la fibromyalgie en affection de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01511 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Valorisation du cumul emploi-retraite pour les médecins

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01578 posée par M. Michel Canévet

    Visite à domicile des médecins généralistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06242 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention en matière de soins auditifs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0492S posée par Mme Annick Jacquemet

    Situation professionnelle des infirmiers diplômés d'État libéraux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01940 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention en matière de soins auditifs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte