Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

08/12/2022
Pertinence
Question n° 00377 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/07/2022
Pertinence
Question n° 2168G posée par M. Michel Savin

Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

02/12/2021
Pertinence
Question n° 0774G posée par Mme Chantal Jouanno

Sport et laïcité

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

09/03/2016
Pertinence
Question n° 0768G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Violences dans les stades

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/12/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28288 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 24607 posée par M. Yves Détraigne

Violence entre supporters

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 13102 posée par M. Yves Détraigne

Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France

La question est caduque

14/11/2019
Pertinence
Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne

Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence