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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 07971 posée par M. Hervé Maurey
Obligation de vidange des piscines collectives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 06724 posée par M. Hervé Maurey
Obligation de vidange des piscines collectives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne
Sédentarisation des adolescents
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey
Contrôle des équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne
Festivals en 2024
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey
Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 10269 posée par Mme Olivia Richard
Tarif des transports franciliens pour les Français de l'étranger pendant les jeux Olympiques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10308 posée par M. Hervé Maurey
Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09442 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Absence d'équivalence de l'unité de formation hivernale d'accompagnateur en montagne pour les pisteurs-secouristes
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence