Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1068S posée par M. Loïc Hervé

    Utilité d'un vélodrome Haute-Savoie Arena

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0296S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Diminution des moyens financiers des comités sportifs

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0407S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Difficultés financières des exploitants de remontées mécaniques liées à l'explosion du coût de l'énergie

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte