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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 00377 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 01298 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 02615 posée par M. Philippe Folliot
Situation des associations sportives utilisant des terrains d'extérieur au regard de la sécheresse et des restrictions d'eau
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 02668 posée par M. Yves Détraigne
Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 02737 posée par M. Hervé Maurey
Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18739 posée par M. Yves Détraigne
Détresse du mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19133 posée par M. Yves Détraigne
Mise en place d'un « passeport sport »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence