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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 09824 posée par Mme Dominique Vérien
Licences sportives imposées
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 09252 posée par Mme Dominique Vérien
Non-remboursement des certificats médicaux dans le cadre de manifestations de cyclotourisme
La question est caduque
Pertinence