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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 03096 posée par M. Loïc Hervé
Organisation par la France des championnats du monde de cyclisme de 2027
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 19553 posée par M. Loïc Hervé
Mesures restrictives et dissuasives à l'encontre des skieurs
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 21537 posée par M. Loïc Hervé
Condition de dispensation du sport sur prescription médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 19268 posée par M. Loïc Hervé
Information des associations et protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16643 posée par M. Loïc Hervé
Information des associations et protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence