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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien
Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09824 posée par Mme Dominique Vérien
Licences sportives imposées
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 09252 posée par Mme Dominique Vérien
Non-remboursement des certificats médicaux dans le cadre de manifestations de cyclotourisme
La question est caduque
Pertinence