Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 19808 posée par M. Jean-Marie Bockel

Réglementation applicable aux bars à chichas

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence
Question n° 19247 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences de la généralisation de la couverture complémentaire de santé obligatoire sur le régime local d'assurance-maladie d'Alsace-Moselle

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/12/2015
Pertinence
Question n° 17329 posée par M. Jean-Marie Bockel

Vente de médicaments en ligne

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/07/2015
Pertinence
Question n° 16524 posée par M. Jean-Marie Bockel

Avenir des comités départementaux des retraités et personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/05/2015
Pertinence
Question n° 15706 posée par M. Jean-Marie Bockel

Dysfonctionnement du régime social des indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/04/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15868 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement de l'aide alimentaire

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 10994 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

20/03/2014
Pertinence
Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

11/07/2013
Pertinence
Question n° 06899 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement de l'aide alimentaire

La question est caduque

13/06/2013
Pertinence