Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 09178 posée par M. Hervé Maurey

    Sécurité des établissements recevant du public

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06566 posée par M. Hervé Maurey

    Manque de places en établissements médico-éducatifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04437 posée par Mme Christine Herzog

    Cumul emploi-retraite pour les handicapés retraités

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03579 posée par Mme Christine Herzog

    Absences d'offres de structures de vacances et de loisirs pour les jeunes handicapés de moins de 26 ans

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26190 posée par Mme Christine Herzog

    Droits des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05499 posée par M. Jean-Paul Prince

    Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14395 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge des frais de consultation d'un psychomotricien

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24492 posée par M. Hervé Maurey

    Simplification de la procédure de reconnaissance de la qualité de travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24287 posée par M. Olivier Cigolotti

    Progression de la pauvreté

    La question est caduque

    Pertinence Très forte