Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 18155 posée par M. Yves Détraigne

    Restrictions de circulation pour les véhicules de collection

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18168 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Application du décret n° 2020-1138 du 16 septembre 2020 aux voitures de collection

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12939 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impacts des nouveaux contrôles techniques automobiles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09148 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences du forfait post-stationnement pour les entreprises de location de véhicules

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07989 posée par Mme Jocelyne Guidez

    Forfait post-stationnement

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27777 posée par M. Yves Détraigne

    Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28597 posée par M. Jacques Mossion

    Fiscalité grevant les primes d'assurance automobile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18034 posée par M. Jean Arthuis

    Résultats de l'enquête REAGIR

    La question est caduque

    Pertinence Très forte