Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 19029 posée par M. Hervé Maurey

    Équipement des voitures particulières en pneus neige

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16816 posée par M. Hervé Maurey

    Équipement des voitures particulières en pneus neige

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12308 posée par M. Paul Caron

    Respect de la réglementation par les piétons

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03578 posée par M. Louis De Catuelan

    Dangers liés à la circulation de voiturettes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02574 posée par M. Pierre Brantus

    Circulation routière : augmentation du nombre des accidents

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03850 posée par M. André Vallet

    Vérification des matériels de contrôle de vitesse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28514 posée par M. Jean Faure

    Réseau routier et barrières de dégel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte