Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 19028 posée par M. Jean Cluzel

    Retraite des artisans taxi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24056 posée par M. Jean Cluzel

    Résultats d'une action expérimentale de formation concertée en milieu rural

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00733 posée par M. Jean Cluzel

    Dirigeants de PME et réglementation sur le cumul emploi-retraite

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00737 posée par M. Jean Cluzel

    Ecoles de formation en soins infirmiers de l'Allier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00738 posée par M. Jean Cluzel

    Jeunes chômeurs : visite médicale annuelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27525 posée par M. Jean Cluzel

    Veuves bénéficiaires d'un avantage de réversion: conséquences de leur adhésion à une convention d'allocations spéciales du Fonds national de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00735 posée par M. Jean Cluzel

    Retraite progressive des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00736 posée par M. Jean Cluzel

    Préretraite : licenciement des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21133 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des chômeurs de moins de 60 ans et totalisant plus de 40 années de cotisations

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22368 posée par M. Jean Cluzel

    Accès au cadre A pour les infirmières conseillers techniques des académies

    La question est caduque

    Pertinence Très forte