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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin
Politique industrielle de la France
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0639S posée par M. André Diligent
Introduction du versant Nord-Est de la métropole Nord (agglomération de Roubaix-Tourcoing) dans le cadre des zones classées pour les projets industriels
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
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Question n° 0587S posée par M. Edouard Le Jeune
Mesures en faveur des entreprises
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 1210S posée par M. Michel Canévet
Fermeture de l'usine de Chapelle-Darblay
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Ressources du comité de développement des industries du bois
La question a été retirée
Pertinence