Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0302G posée par M. Henri Tandonnet

Politique gouvernementale du médicament générique

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2014
Pertinence
Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau

Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

21/11/2013
Pertinence
Question n° 08689 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Effectifs des inspecteurs du permis de conduire

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/10/2013
Pertinence
Question n° 0149G posée par M. Hervé Marseille

Relance économique et Petroplus

Réponse du Ministère du redressement productif

26/04/2013
Pertinence
Question n° 0117G posée par Mme Leila Aïchi

Gouvernance de Renault

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2013
Pertinence