Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 11461 posée par M. Marcel Lesbros

Inscription du test Papillomavirus humains (HPV) dans la nomenclature des actes médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/03/2004
Pertinence
Question n° 11440 posée par M. Louis Souvet

Situation des centres de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/03/2004
Pertinence
Question n° 11356 posée par M. Jacques Peyrat

Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/03/2004
Pertinence
Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/12/2003
Pertinence
Question n° 07218 posée par M. Jacques Peyrat

Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/04/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10231 posée par M. Louis Souvet

Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile

La question est caduque

11/12/2003
Pertinence
Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

Evaluation de la pratique homéopathique

La question est caduque

16/10/2003
Pertinence
Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Projet de décret réorganisant l'internat

La question est caduque

21/08/2003
Pertinence