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514 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 476 trouvées
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Question n° 1161S posée par M. Bruno Sido
Contournement de Langres
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 16740 posée par M. Antoine Lefèvre
Traitement des betteraves aux néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1152S posée par M. Jacques Genest
Projet de fermeture de la trésorerie de Largentière
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 16642 posée par M. Michel Bouvard
Réforme des zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16492 posée par M. Alain Houpert
Péril sur la filière élevage et viande française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16098 posée par M. Daniel Laurent
Développement des groupements d'employeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15336 posée par Mme Colette Giudicelli
Politique concernant la ruralité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15069 posée par M. François Pillet
Assouplissement du dispositif de la loi n°2014-366 dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14916 posée par M. Claude Nougein
Financement des aéroports par les départements
La question est caduque
Pertinence