Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 07050 posée par Mme Colette Mélot
Augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée sur la billeterie des sites de loisirs
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 06942 posée par M. André Trillard
Taxe sur la valeur ajoutée et billetterie des sites de loisirs
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 06872 posée par M. Jean Bizet
Conditions de mise en oeuvre des mesures d'amélioration de la réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0400S posée par M. Francis Grignon
Schéma de régionalisation accrue de France 3
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 03377 posée par M. Pierre André
Spectacle vivant en Picardie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche
Numérisation des salles de cinéma
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21146 posée par M. Michel Savin
Télévision tout numérique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18832 posée par Mme Catherine Dumas
Avenir du projet des « docks en Seine »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16426 posée par M. Bernard Fournier
Passage de la télévision analogique à la télévision numérique terrestre
La question est caduque
Pertinence