Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 1001S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

29/01/2015
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Jacques Mézard

Ruralité- Assises de la ruralité

Réponse du Premier ministre

18/07/2014
Pertinence
Question n° 06889 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Dotation d'équipement des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/06/2013
Pertinence
Question n° 05274 posée par M. Gérard Cornu

Annonce de la tenue de « conférences territoriales » et Assises des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

14/03/2013
Pertinence
Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

Politique des territoires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

11/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15898 posée par M. Alain Houpert

Avenir de la ruralité

La question est caduque

23/04/2015
Pertinence
Question n° 20940 posée par M. Michel Savin

Mise en oeuvre des réseaux à très haut débit

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 19301 posée par M. Joël Billard

Désertification médicale dans les zones rurales

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 24174 posée par M. Joël Billard

Aides à l'installation des professions de santé dans les zones rurales

La question est caduque

03/08/2006
Pertinence
Question n° 22993 posée par M. José Balarello

Maintien du tissu économique et industriel en zone rurale

La question est caduque

04/05/2006
Pertinence