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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 28381 posée par M. Francis Palmero

    Emprunts russes: remboursement des souscripteurs

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 31162 posée par M. Francis Palmero

    Créances de la France vis-à-vis de l'URSS: paiement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32910 posée par M. Francis Palmero

    Commission des experts franco-soviétiques de 1925: réactualisation

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 34135 posée par M. Pierre Salvi

    Moscou: présence de l'ambassadeur de France au défilé du 1er mai

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00026 posée par M. Louis Jung

    Situation des communautés juives en URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00379 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Politique gouvernementale consécutive à l'occupation militaire russe en Afghanistan et sur les relations de la France avec la République populaire de Chine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05466 posée par M. Marcel Daunay

    Ariane: expulsion d'un diplomate soviétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible