Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 14539 posée par Mme Odette Terrade

Augmentation des droits d'inscription à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/07/2010
Pertinence
Question n° 14167 posée par M. Yves Dauge

Augmentation des frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/07/2010
Pertinence
Question n° 13817 posée par M. André Vantomme

Augmentation des droits d'inscription appliquée à certaines filières de l'université Paris-Dauphine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13273 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Frais de scolarité de l'université Paris-Dauphine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13085 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Augmentation des droits d'inscription à l'université Paris-Dauphine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/04/2010
Pertinence