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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 04545 posée par M. André Maman
Inscription à l'université de Paris-Dauphine des élèves français en terminale à l'étranger
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 05760 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la dévaluation du franc CFA
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 0497S posée par M. Jacques Bimbenet
Tranquillité publique dans certains quartiers de Paris
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 17447 posée par M. Emmanuel Hamel
Interdiction de la publication de sondages dans la semaine précédant une élection
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 20317 posée par M. Louis Souvet
Conférence de l'organisation mondiale du commerce à Seattle
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet
Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11643 posée par M. Daniel Percheron
Accès aux droits sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16328 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Contrats pluriannuels d'établissement et exigences de l'article L. 712-9 du code de l'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16570 posée par Mme Catherine Troendlé
Contrat pluriannuel de l'université Paris-Dauphine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16652 posée par M. Francis Delattre
Contrats pluriannuels d'établissements conclus par des universités avec l'État
La question est caduque
Pertinence