Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 21493 posée par Mme Christiane Demontès
Enseignement le samedi à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1480S posée par M. Alain Gournac
Dérapage lors des séances de bizutage
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0217C posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0219C posée par M. David Assouline
Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0220C posée par M. Christian Demuynck
Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22246 posée par M. Jean-Michel Baylet
Projet de création d'une école privée des hautes études appliquées du droit
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet
Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire
La question est caduque
Pertinence