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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 20348 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00605 posée par M. Jean Louis Masson
Validation par les universités françaises des notes obtenues en Allemagne
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05349 posée par M. Christian Demuynck
Intégration des étudiants de Seine-Saint-Denis au campus Paris-Aubervilliers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06700 posée par M. Jean-François Voguet
Avenir de l'École nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08238 posée par Mme Éliane Assassi
Maintien du site IUFM à Livry-Gargan
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet
Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22246 posée par M. Jean-Michel Baylet
Projet de création d'une école privée des hautes études appliquées du droit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16328 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Contrats pluriannuels d'établissement et exigences de l'article L. 712-9 du code de l'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16570 posée par Mme Catherine Troendlé
Contrat pluriannuel de l'université Paris-Dauphine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16652 posée par M. Francis Delattre
Contrats pluriannuels d'établissements conclus par des universités avec l'État
La question est caduque
Pertinence